La vie en société est souvent loin d’être un long fleuve tranquille. Son principe même repose sur la mise en commun de moyens pour la réalisation de bénéfices. Pour y parvenir, les associés doivent parfois composer avec des visions différentes, voire des frictions latentes ou déclarées. La pluralité d’associés suppose souvent des difficultés à l’obtention d’un consensus.
Pour éviter le combat de boxe entre associés, les points délicats doivent être abordés dès le départ : pourcentage de participation au capital social, répartition des droits de vote, choix des mandataires sociaux. Ces points cruciaux vont déjà poser les fondations de ce qu’il adviendra pendant la vie de la société.
L’établissement de la documentation juridique est donc une étape importante, que ce soit dans la rédaction des clauses statutaires – et on songe notamment aux clauses d’entrée et de sortie au capital (clause d’exclusion ou clause d’agrément notamment) – ou d’un pacte d’actionnaires avec des clauses portant par exemple sur les répartitions de dividende ou l’interdiction de concurrencer la société.
« Si chacun peut faire le choix de vouloir monter sur le ring, la société ne se relèvera pas à chaque round » Maxence Perrin, avocat d’affaires à Dijon
À l’heure où le torchon brûle et où les associés voudront se tailler la part du lion, la rédaction d’actes juridiques bien établis dès le départ va permettre de solutionner bien des écueils. C’est en se référant aux statuts et au pacte d’associés, qu’une solution à un litige pourra effectivement émerger. Toute société en son sein peut subir des abus du droit de vote. Les associés majoritaires peuvent commettre un abus en décidant par exemple de la vente d’un actif social à un prix inférieur à sa valeur réelle ou en votant systématiquement l’affectation des dividendes en réserve. Résoudre une opposition au versement des dividendes pourrait bien être une course de fond, car en cas de dette senior à rembourser par les holdings, seul l’associé qui a les reins suffisamment solides pourra continuer à assumer l’emprunt, faute de dividendes distribués. Les associés minoritaires ont aussi une capacité de nuisance, par l’obstruction systématique possible à des décisions qui peuvent pourtant être favorables à l’intérêt social.
Des recours juridiques existent, mais ils sont longs, fastidieux, onéreux et aléatoires. Dès lors, parvenir à une issue amiable semble préférable dans bien des situations. D’autant plus que des solutions assez logiques de séparation des associés existent, via des cessions entre associés ou au profit de la société elle-même, qui pourra ensuite annuler les titres par une réduction de capital. Certaines sociétés laissent la possibilité aux associés de se retirer, ce qui peut être un choix salvateur pour tout le monde : l’associé peut exiger le rachat de ses titres à tout moment.
En définitive, l’intérêt social doit primer et chaque associé doit veiller à le préserver, car si chacun peut faire le choix de vouloir monter sur le ring, la société ne se relèvera pas à chaque round si tous les associés n’y mettent pas du leur.
Cabinet Maxence Perrin
5, rond-point de la Nation à Dijon
06 79 51 31 19
maxence.perrin-avocat@outlook.fr
Texte : Maxence Perrin / Photographie : Enola Dovetta
